Mentions Légales

  • Notification de copyright :
    Sauf indication contraire, le copyright et autres droits sur les informations de ce site appartiennent à SMEMQI.
    Déclaration de SMEMQI sur la vie privée :
    SMEMQI* s’engage à protéger votre vie privée en tant qu’utilisateur de www.eaudequezac.com ainsi que la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez pendant votre visite.
  • Conditions de SMEMQI :
    Il s’agit des Conditions d’utilisation de www.eaudequezac.com Tout accès et utilisation de ce site est sous réserve de l’acceptation de ces Conditions.
    * Un organisme de droit public constitué en collectivité territoriale
  • Notification de copyright :
    Sauf mention contraire, le copyright et autres droits sur toutes les informations figurant sur ce site appartiennent à SMEMQI, organisme de droit public constitué en collectivité territoriale.
    Vous êtes autorisé à imprimer et télécharger des extraits de ce site, aux conditions suivantes :

    • a. L’utilisation des documents et graphismes de ce site est réservée à des fins d’information et/ou personnelles et non commerciales;
    • b. Toute copie de ces pages enregistrée sur un disque dur ou sur tout autre support de stockage peut uniquement être utilisée pour la visionner ultérieurement ou pour imprimer des extraits à
      des fins personnelles et non commerciales;
    • c. Aucun document ou graphique de ce site ne peut être modifié, de quelque manière que ce soit;
    • d. Les graphiques présents sur ce site ne doivent pas être utilisés indépendamment du texte qui les accompagne;
    • e. Une notification du copyright de SMEMQI (© SMEMQI 2006) doit figurer sur toutes les copies;
    • f. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite ou enregistrée sur un autre site web, quel qu’il soit, sans l’autorisation préalable écrite de SMEMQI.
  • Déclaration de SMEMQI sur la vie privée :
    Le SMEMQI* s’engage à protéger votre vie privée en tant qu’utilisateur de notre site web www.eaudequezac.com (« le Site ») ainsi que la confidentialité des informations personnelles
    que vous nous fournissez pendant votre visite du Site.
    Le SMEMQI respecte la loi de 1998 sur la protection des données (voir ) et observe ses dispositions pour faire en sorte que les données fournies par vous soient traitées en conséquence.
    Les informations sont rassemblées automatiquement par le serveur web, par l’utilisation de cookies sur le Site, ainsi que par votre interaction par le biais de demandes de brochures en ligne,
    ainsi que par l’envoi de formulaires en ligne.
    Les informations générales rassemblées par le serveur du site et qui n’exigent aucune saisie d’informations de votre part, à l’exception de la connexion au Site, sont des informations telles que :

    • le type de navigateur
    • le système d’exploitation
    • votre adresse IP
    • votre nom de domaine
  • Les cookies et vous :
    Un cookie est une chaîne de caractères qui est insérée dans la mémoire de votre navigateur par notre serveur web. L’utilisation des cookies permet à notre site web d’enregistrer des informations sur votre ordinateur,
    de manière à pouvoir les extraire ultérieurement. Nous pouvons ainsi surveiller le nombre de personnes qui visitent notre site et déterminer le pays d’origine d’utilisateurs spécifiques.
    Cela nous permet également de personnaliser le site en fonction de vos exigences : lorsque vous vous connectez ultérieurement, vous pouvez entrer un identifiant et continuer à préparer votre voyage en Grande-Bretagne
    sans avoir à indiquer vos préférences chaque fois que vous visitez le site.

Le SMEMQI respecte la directive européenne de 2003 sur la vie privée et vous enverra un cookie uniquement si vous avez accepté de le recevoir. Vous pouvez refuser le cookie à tout moment, si vous le désirez.

  • Formulaires en ligne :
    Toute information que vous fournissez en ligne, qu’il s’agisse d’une demande de brochures ou d’une question par email, est enregistrée sur notre base de données.
    Les informations fournies sont utilisées principalement pour répondre aux demandes et questions qui nous ont été envoyées.
    Ces informations sont confidentielles et ne sont jamais communiquées à nos partenaires choisis sans votre accord.
    Cette déclaration sur la vie privée concerne uniquement www.eaudequezac.com. Les sites tiers avec lesquels un lien apparaît sur ce site ne sont pas couverts par cette déclaration.
    Vous devez consulter la déclaration sur la vie privée du site en question pour déterminer l’usage qui sera fait de vos informations lorsque vous visitez ce site.
    * Un organisme de droit public constitué en collectivité territoriale
  • Conditions du SMEMQI :
    Voici les Conditions d’utilisation de www.eaudequezac.com, le site web du SMEMQI, organisme de droit public constitué en collectivité territoriale.
  1. Utilisation de www.eaudequezac.com
    Tout accès et utilisation de ce Site est sous réserve de l’acceptation de ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le Site immédiatement.
    Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment sur le Site.
    L’accès au Site pourra être suspendu temporairement ou définitivement et sans préavis, à notre entière discrétion. Nous ferons tout notre possible pour que le Site soit disponible 24h/24 mais nous déclinons
    toute responsabilité en cas de non disponibilité du Site, pour quelque raison que ce soit, à toute heure ou pour toute période.
  2. Précision des informations
    Bien que nous fassions tout notre possible pour assurer l’exactitude de toutes les informations du Site, nous ne pouvons garantir que toutes les informations seront exactes et à jour en permanence.
    Le Site contient une grande quantité de données, et des erreurs sont susceptibles de se produire au niveau du suivi des changements, par exemple pour les changements de dates et d’heures des événements.
    Nous déclinons donc toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions concernant le contenu du Site.
    Si vous trouvez des informations inexactes sur le Site, merci de nous en informer ; nous les corrigerons, lorsque nous sommes d’accord avec vos commentaires, dès que cela sera possible.
    Une partie du Site contient des informations fournies au SMEMQI par des Tiers. Il incombe à ces Tiers de faire en sorte que les informations fournies pour être incluses sur ce Site respectent les lois nationales et étrangères pertinentes.
    Nous ne pouvons garantir l’exactitude ou la fiabilité de ces informations et nous déclinons par les présentes toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’inexactitude dans les informations ou en cas de mauvaise interprétation,
    perte, déception, négligence ou dommage occasionné par le fait de se fier aux informations du Site. Nous déclinons également toute responsabilité en cas de manquement, ou de manquement allégué à fournir
    les services mentionnés ici, ou en cas de faillite, liquidation ou cessation d’activité de toute entreprise, personne ou société mentionnée ici. Nous vous conseillons de vérifier les informations auprès de l’établissement concerné.
    Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de tout Site avec lequel un lien hypertexte a été inséré dans ce Site. Ces liens sont inclus pour votre commodité et les sites doivent être acceptés « tels quels ».
  3. Notre responsabilité
    Nous ne serons responsables d’aucun dommage contractuel, civil ou autre découlant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser ce Site, ou de toute information qu’il contient, ou de toute action ou décision prise suite à l’utilisation
    de ce Site ou de ces informations.
  4. Compétence légale
    Ces Conditions sont régies par la loi française.
    Si certaines de ces Conditions venaient à être déclarées illégales, non valides ou non applicables en raison des lois de tout état ou pays où elles doivent être appliquées, dans le ressort où cette condition est considérée illégale,
    non valide ou non applicable, elle sera supprimée de l’article concerné et les autres Conditions resteront en vigueur.
  5. Informations complémentaires
    Les termes utilisés ont la signification suivante :
    Le/ce Site = www.eaudequezac.com
    Nous = Syndicat Mixte pour la mise en valeur des Eaux Minérales de Quézac et d’Ispagnac
    Vous = Utilisateur de www.eaudequezac.com
  6. Coordonnées :
    Syndicat Mixte pour la mise en valeur des Eaux Minérales de Quézac et d’Ispagnac
    Maison des Préfètes
    Molines
    48320 ISPAGNAC
    FRANCE
     +44 (0) 4 66 45 47 15
    E : smemqi@orange.fr